• Le décret n° 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d'enseignement supérieur ou de recherche est paru au journal officiel du 25 avril 2009.

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• Le décret n°2016-1173 du 29 août 2016 modifiant le décret n°2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d'enseignement supérieur ou de recherche

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• L'arrêté fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel

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• Le décret n°2007-658 du 2 mai 2007 relatif au cumul d'activités des fonctionnaires, des agents non titulaires de droit public er des ouvriers des établissements industriels de l'Etat

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Que doit faire un agrégé ou un capésien qui vient d'être recruté comme chargé de mission enseignement ?

 

Pour obtenir une attestation de fin de mission d'enseignement vous devez télécharger le document ci-dessous et le faire compléter par votre référent pédagogique ou directeur d'UFR. Merci ensuite de le retourner à ccmd@upmc.fr afin que l'attestation soit établie.

1. Grille d'évaluation pédagogique en vue de l'établissement d'une attestation de fin de mission enseignement